Procès verbaux des Conseils Municipaux et Listes des délibérations
2025
Conseil municipal du 5 février 2025
Conseil municipal du 2 avril 2025
Conseil municipal du 4 juin 2025
- Procès Verbal du Conseil municipal du 4 juin 2025
- liste des délibérations du conseil municipal du 4 juin 2025
Conseil municipal du 17 septembre 2025
- Procès Verbal du conseil municipal du 17 sept 2025
- Liste des délibérations du conseil municipal du 17 septembre 2025
Conseil municipal du 3 décembre 2025
- Procès Verbal en cours d'approbation
- Liste des délibérations du conseil municipal du 3 décembre 2025
- Délibérations du 3 décembre 2025
Arrêtés
- 2025
Arrêté relatif à la lutte contre les nuisances sonores - A 2025 285 P
Arrêté Permanent limitation de vitesse sur la RD938 : Arrêté
Arrêté interdisant les déjections canines sur le domaine public et la divagation des animaux
Arrêté interdisant les comportements portant atteintes à la salubrité et à la tranquillité du public
A2025 229 P Arrêté permanent réglementant l'entretien des trottoirs communaux et les espaces publics
- Années précédentes
Arrêté réglementant l'utilisation du city stade Michel Spadoni Arrêté
Arrêté permanant portant réglementation stationnement rue Louis Guislain Arrêté permanent 2023 172 P
Arrêté municipal réglementant l'éclairage public de la commune de Nomain Arrêté n°2023-171-P
Arrêté permanent portant réglementation du régime de priorité au carrefour entre les rue du Fort Debout, du Moulin et Henri Derain - mise ne place d'un "STOP" Arrêté 2022-190
Vente et usage des pétards et des armes à feu sur le domaine public arrete2019-143
Vente du muguet pour le 1er Mai arrete 2019-126
Démarchage à domicile arrete2015-151
Refus du transfert du Pouvoir de Police administrative spéciale "voirie" arrete2014-145
La nuisance les dimanches et jours fériés arrete2014-102
Stationnement rue Jean Lebas arrete2014-95
Ouverture au public du stade arrete2013-34
Interdiction de boues sur les chaussées arrete2012-92
Arrêté du 9 mars 2021 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Arrêté départemental réglementant les usages de l'eau en vue de préserver la ressource en eau
Arrêté municipal portant réglementation de la circulation du Marché Locavore 2022-287
Arrêté de prolongation sécheresse du 15 septembre 2022
Arrêté modificatif sécheresse du 17 juillet 2022
Arrêté sécheresse du 17 juillet 2022
Arrêté sécheresse du 29 mai 2020
Arrêté sécheresse du 29 novembre 2019
Arrêté sécheresse du 25 septembre 2019